Mentions légales

Le portail cubafoussam.cm est édité par la Communauté Urbaine de Bafoussam (C.U.B.), collectivité territoriale décentralisée de la République du Cameroun. Hôtel de Ville, Rue Poya B.P. 995 Bafoussam — Région de l'Ouest, Cameroun Téléphone : +237 233 44 15 62 E-mail : contact@cubafoussam.cm

Commandant Roger TAFAM, Maire de la Ville de Bafoussam. La rédaction des contenus est assurée par les services de la Communauté Urbaine de Bafoussam.

Conception et réalisation : Yarabyte (www.yarabyte.com). Hébergement : [à compléter — nom, adresse et téléphone de l'hébergeur].

Les contenus publiés sur ce portail (textes, photographies, logos, armoiries, documents) sont la propriété de la Communauté Urbaine de Bafoussam, sauf mention contraire. Les actualités et les informations sur les démarches peuvent être reprises et partagées librement, à condition de citer la source (« Communauté Urbaine de Bafoussam ») et d'inclure un lien vers la page d'origine. Toute autre reproduction, notamment à des fins commerciales, nécessite une autorisation écrite préalable.

La Communauté Urbaine de Bafoussam s'efforce de publier des informations exactes et à jour. Les pièces à fournir, délais et frais des démarches administratives sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer : en cas de doute, renseignez-vous auprès des services concernés avant tout déplacement. La Communauté Urbaine de Bafoussam ne saurait être tenue responsable d'une interruption du service, d'un dysfonctionnement technique ou de l'utilisation faite des informations publiées.

Les liens vers d'autres sites sont fournis à titre d'information. La Communauté Urbaine de Bafoussam n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens vers le portail est libre, sous réserve de ne pas présenter les pages de manière trompeuse ou dans un cadre (iframe) masquant leur origine.

Le traitement des données personnelles collectées sur le portail est décrit dans la politique de confidentialité. L'usage des cookies est détaillé dans la politique des cookies.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit camerounais, notamment la loi n° 2010/012 du 21 décembre 2010 relative à la cybersécurité et à la cybercriminalité au Cameroun. Tout litige relève de la compétence des juridictions camerounaises.